Déposée le 18 avril 1984 par madame Hazel JUBINEAU (Citoyenne française
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PACIFIQUE PANAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est madame Hazel JUBINEAU (Citoyenne française domicilié(e) 3, Place Graslin, 44000 NANTES. Madame Isabelle LEMEILLET (Citoyenne française), 12, Rue Cuvier, 44000 NANTES. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Z. WEINSTEIN. - France.
La marque PACIFIQUE PANAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272481.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACIFIQUE PANAMA est expirée depuis le 18 avril 1994.
Hazel JUBINEAU (Citoyenne française a également déposé les autres marques suivantes : PAIN AU CHOCOLAT BIS
Madame Hazel JUBINEAU (Citoyenne française) - 3, Place Graslin, 44000 NANTES. Madame Isabelle LEMEILLET (Citoyenne française), 12, Rue Cuvier, 44000 NANTES. - France
Cabinet Z. WEINSTEIN. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-43
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes décorations pour arbres de Noël.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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